Certificat médical pour l’obtention de la licence

Établie par la Commission Médicale Nationale de la FFAAA
Chère pratiquante,
Cher pratiquant,

Téléchargez l’ensemble du dossier en date du 2 juin 2021 :
 Note-dinfo_certif_med-du-02-06-2021

Pour obtenir votre licence fédérale, vous devez être considéré(e) comme physiquement apte à la pratique de
votre discipline. Depuis les décrets 2016-1157 du 24 août 2016, 2016-1387 du 12 octobre 2016 et 2021-564
du 7 mai 2021, les modalités sont les suivantes :

Adultes :

Pour une première demande de licence, un certificat médical attestant de l’absence de contreindication à la pratique est exigé. Vous devez donc aller consulter votre médecin, à qui nous vous proposons de présenter le document suivant pour faciliter son évaluation.
Ce certificat médical peut ne concerner qu’une discipline ou porter plusieurs disciplines, à votre choix.

Pour un renouvellement de licence (qui s’entend comme la délivrance d’une nouvelle licence sans
discontinuité avec la précédente et dans la même fédération sportive), le certificat médical est exigé tous les
3 ans. Entre chaque renouvellement triennal, vous devez remplir un questionnaire de santé. Vous devrez
attester auprès de la Fédération que chacune des rubriques du questionnaire donne lieu à une réponse
négative. A défaut, vous devrez fournir un nouveau certificat médical.

Si vous envisagez de passer un grade ou un diplôme d’enseignement cette année, vous aurez besoin d’un
certificat médical mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique en compétition. Les délais entre
le certificat médical et l’épreuve sont précisés dans les textes règlementaires pour chaque épreuve.

Pour les enseignant(e)s exerçant contre rémunération, le formulaire CERFA de Déclaration d’éducateur
sportif demande que soit fourni un certificat médical de non contre-indication à l’enseignement et à la
pratique de la discipline, datant de moins d’un an au jour du dépôt du dossier, lors de la première demande
et lors de chaque renouvellement (tous les cinq ans). Les enseignant(e)s qui exercent à titre bénévole ne sont
pas concerné(e)s.

Mineurs : Que ce soit pour l’obtention ou le renouvellement de votre licence ou pour l’inscription à un
passage de grade, vous devez répondre à un questionnaire de santé (avec l’aide de vos parents si besoin).

En cas de réponse oui à l’une des questions, vous devrez fournir un certificat médical, mentionnant l’absence
de contre-indication
➢ à la pratique loisir pour l’obtention ou le renouvellement de votre licence
➢ à la pratique en compétition si vous envisagez un passage de grade.
Cette procédure entre en vigueur au 1er juillet 2021.

Bien cordialement.
Docteur Florence GALTIER, Médecin fédéral.

NB : En cas de changement de club, nous vous conseillons de récupérer votre certificat médical pour le
transmettre à votre nouveau club.